AVIS A TIERS
Que par PV N° CI4 2014 0147 du 12/09/2014, l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle dite OAPI a enregistré deux (02) modèles industriels de chaussures en plastique (SPORT et NIKE) au nom commercial dénommé :
ELEPHANT PLAST-CI,
17 BP 462 ABIDJAN 17,
TEL. : 44 00 00 00
DONT LE SIGNATAIRE EST MONSIEUR EL HAJ HASSAN, SON GERANT.
En conséquence, conformément à l'article 319 du code pénal, il informe toute personne physique ou morale qui contrefait lesdits modèles; qu'elle s'expose à une poursuite judiciaire relativement à la loi.
POUR AVIS LE GERANT
M. EL HAJ HASSAN
Que par PV N° CI4 2014 0147 du 12/09/2014, l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle dite OAPI a enregistré deux (02) modèles industriels de chaussures en plastique (SPORT et NIKE) au nom commercial dénommé :
ELEPHANT PLAST-CI,
17 BP 462 ABIDJAN 17,
TEL. : 44 00 00 00
DONT LE SIGNATAIRE EST MONSIEUR EL HAJ HASSAN, SON GERANT.
En conséquence, conformément à l'article 319 du code pénal, il informe toute personne physique ou morale qui contrefait lesdits modèles; qu'elle s'expose à une poursuite judiciaire relativement à la loi.
POUR AVIS LE GERANT
M. EL HAJ HASSAN