ATLAS PLAST
30 B.P. 846 ABIDJAN 30
TEL. (225) 09 21 31 31
AVIS A TIERS
Que par PV N°CI4 2015 0127 du 05/08/2015, l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle dite OAPI a enregistré trois (03) modèles industriels de chaussures en plastique (QUEEN, WINWIN et ZOTA) au nom commercial
Dénommé ATLAS PLAST,
30 BP 846 Abidjan 30,
Tel. (225) 09 21 31 31,
dont le signataire est Monsieur SALEH ABBAS, son Gérant.
En conséquence, conformément à l’article 319 du code pénal, il informe toute personne physique ou morale qui contrefait lesdits modèles; qu’elle s’expose à une poursuite judiciaire relativement à la loi.
POUR AVIS
LE GERANT SALEH ABBAS
30 B.P. 846 ABIDJAN 30
TEL. (225) 09 21 31 31
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Que par PV N°CI4 2015 0127 du 05/08/2015, l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle dite OAPI a enregistré trois (03) modèles industriels de chaussures en plastique (QUEEN, WINWIN et ZOTA) au nom commercial
Dénommé ATLAS PLAST,
30 BP 846 Abidjan 30,
Tel. (225) 09 21 31 31,
dont le signataire est Monsieur SALEH ABBAS, son Gérant.
En conséquence, conformément à l’article 319 du code pénal, il informe toute personne physique ou morale qui contrefait lesdits modèles; qu’elle s’expose à une poursuite judiciaire relativement à la loi.
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LE GERANT SALEH ABBAS