RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER D’ASSOCIATION N°0787 / PA/ SG D2
Le Préfet de Région, Préfet du Département d'Abidjan, conformément à l'article 8 alinéa 3 de la loi n°60-315 du 21 septembre 1960 relative aux associations, atteste qu'il a été déposé dans ses services aux fins d'en recevoir un récépissé de dépôt, un dossier constitutif d'association
Dénommée: «ORION (HORIZON)»
Dont le siège est fixé à Abidjan;
21 BP 4829 Abidjan 21
Tel: 48 70 44 88 ; 59 49 27 72
Ce dossier qui a été enregistré sous le N°0764 /PA du 09 mai 2018 Comprend les pièces suivantes:
- 3 exemplaires des statuts;
- 3 exemplaires du règlement intérieur;
- 3 exemplaires du procès verbal de l'assemblée générale constitutive;
- 3 exemplaires de la liste des membres fondateurs;
- 3 exemplaires de la liste des membres du bureau exécutif;
- 3 exemplaires de la liste de présence légalisée.
Le Ministre de l'Intérieur et de la Sécurité, en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 60 -315 du 21 septembre 1960 relative aux associations, délivrera un récépissé de déclaration à l'issue de l'instruction du dossier.
Abidjan, le 16 mai 2018.
P/Le Préfet et par Délégation
Le Secrétaire le Général
André Martin Kakou Secrétaire Général de Préfecture
Le Préfet de Région, Préfet du Département d'Abidjan, conformément à l'article 8 alinéa 3 de la loi n°60-315 du 21 septembre 1960 relative aux associations, atteste qu'il a été déposé dans ses services aux fins d'en recevoir un récépissé de dépôt, un dossier constitutif d'association
Dénommée: «ORION (HORIZON)»
Dont le siège est fixé à Abidjan;
21 BP 4829 Abidjan 21
Tel: 48 70 44 88 ; 59 49 27 72
Ce dossier qui a été enregistré sous le N°0764 /PA du 09 mai 2018 Comprend les pièces suivantes:
- 3 exemplaires des statuts;
- 3 exemplaires du règlement intérieur;
- 3 exemplaires du procès verbal de l'assemblée générale constitutive;
- 3 exemplaires de la liste des membres fondateurs;
- 3 exemplaires de la liste des membres du bureau exécutif;
- 3 exemplaires de la liste de présence légalisée.
Le Ministre de l'Intérieur et de la Sécurité, en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 60 -315 du 21 septembre 1960 relative aux associations, délivrera un récépissé de déclaration à l'issue de l'instruction du dossier.
Abidjan, le 16 mai 2018.
P/Le Préfet et par Délégation
Le Secrétaire le Général
André Martin Kakou Secrétaire Général de Préfecture